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Historique |
Suivant une maxime qui s'est perpétuée, au fil du temps, les huissiers de justice sont aussi anciens que la loi et aussi nécessaires que les juges.
On retrouve, en effet la présence des huissiers dans l'antiquité la plus reculée, c'est-à-dire, dès l'époque où sont apparus juges et tribunaux.
Dans l'ancienne Rome, il y a 2700 ans, nantis comme aujourd'hui de la qualité d'officiers, on les appelait " officiales apparitores" ou " exécutores" ...
Pendant les premiers siècles de la monarchie, ces officiers conservèrent leur appellation latine en y ajoutant, en outre, celle de "servientes" qui deviendra plus tard "sergent".
Jusqu'en 1789, huissiers et sergents vont se côtoyer indistinctement, l'huissier restant plus particulièrement attaché au service des audiences des tribunaux ( huissier = huis = porte)
Le nombre d'huissiers, sous l'Ancien Régime, était considérable.
En 1789 la Révolution devait supprimer tous les offices royaux et de judicatures.
Cependant, dès 1791, la Convention ( lois du 20 mars 1791), tout en confirmant la suppression des officiers ministériels, maintient les huissiers. Les privilèges et attributions de leur office étaient abolis mais la profession demeurait.
A début du XIXème siècle, après que le décret du 14 juin 1813 eût définitivement organisé la profession d'huissier, la France comptait encore 7000 offices.
La loi de finances du 28 avril 1816 en instaurant le droit de présentation, vint rétablir, le principe de la vénalité des charges. L'huissier de justice, jusqu'au lendemain de la deuxième guerre mondiale fut alors astreint au versement d'un cautionnement avant sa prestation de serment.
L'ordonnance du 2 novembre 1945 a doté les huissiers qui sont devenus de justice, d'un statut autonome qui, depuis lors, a subi de nombreuses modifications, notamment en 1956 et 1986.
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